Politique de confidentialité

• Formulaire de contact : votre nom, votre adresse e-mail, votre numéro de téléphone (facultatif), votre entreprise (facultatif), votre budget, les services choisis, la description de votre projet et votre souhait éventuel de signer un NDA.
• E-mail et téléphone : tout ce que vous choisissez de partager lorsque vous nous écrivez ou nous appelez.
• Clients : coordonnées, données de facturation (nom de l’entreprise, adresse, numéro de TVA) et les informations nécessaires à la réalisation de votre projet.
• Visites du site : notre hébergeur enregistre automatiquement des données techniques comme votre adresse IP, votre type de navigateur et les pages consultées. Nous n’utilisons pas ces journaux pour vous identifier.

Nous n’utilisons sur ce site ni outil d’analyse, ni traceur publicitaire, ni pixel de réseaux sociaux.

• Pour répondre à votre demande et préparer un devis, sur la base de votre consentement (la case à cocher du formulaire) et des mesures que vous nous demandez de prendre avant un contrat (RGPD, article 6.1.a et 6.1.b).
• Pour réaliser les projets et vous accompagner en tant que client, sur la base de notre contrat (article 6.1.b).
• Pour facturer et tenir notre comptabilité, sur la base de nos obligations légales (article 6.1.c).
• Pour assurer la sécurité et le bon fonctionnement de ce site, sur la base de notre intérêt légitime (article 6.1.f).

Nous ne vendons jamais vos données et ne les utilisons jamais à des fins de marketing sans vous le demander.

Ce site dépose un seul cookie, semper-theme, qui retient si vous préférez le mode sombre ou clair. Il est strictement nécessaire à cette fonction, ne contient aucune donnée personnelle et expire après un an. Comme nous n’utilisons aucun cookie de suivi ou d’analyse, nous n’avons pas besoin de vous demander votre consentement.

Pour les projets d’IA, nous travaillons avec Anthropic (Claude), OpenAI (GPT), Google (Gemini) et Mistral AI. Lorsque nous les utilisons :

• nous utilisons uniquement leurs services API professionnels, dont les conditions ne leur permettent pas d’entraîner leurs modèles sur les données que nous envoyons ;
• nous n’envoyons que les données réellement nécessaires au projet, et supprimons ou pseudonymisons les données personnelles lorsque c’est possible ;
• nous convenons à l’avance avec chaque client du fournisseur utilisé, et privilégions un hébergement dans l’UE lorsqu’il est disponible ;
• les données de ce site et du formulaire de contact ne sont jamais envoyées à un fournisseur d’IA.

Les images aériennes peuvent montrer des personnes, des véhicules ou des biens reconnaissables. Nous planifions nos vols pour éviter de filmer des personnes autant que possible, respectons les règles de l’EASA et les exigences de la Direction générale Transport aérien, et ne livrons les images qu’au client qui les a commandées.

Si vous vous reconnaissez sur des images que nous avons réalisées, écrivez à gentian@semper-code.com et nous vous flouterons ou vous retirerons des images.

Lorsque nous développons ou maintenons une application, un site, une boutique en ligne ou un système d’IA pour un client, nous pouvons avoir accès aux données personnelles des clients ou utilisateurs de ce client. Dans ce cas, le client est le responsable du traitement et nous agissons en tant que sous-traitant. Nous ne traitons ces données que sur instruction du client et dans le cadre d’un accord de traitement des données, et nous les gardons confidentielles et sécurisées. La politique de confidentialité du client s’applique à ses utilisateurs.

Nous faisons uniquement appel à des prestataires qui ont besoin des données pour leur mission, dans le cadre d’un accord de traitement des données :

• Microsoft 365 (Microsoft Ireland) pour l’e-mail et le stockage de fichiers.
• Resend pour l’acheminement des messages du formulaire de contact vers notre boîte mail.
• Un hébergeur situé dans l’UE pour faire fonctionner ce site.
• Notre comptable pour la comptabilité et les obligations fiscales.
• Les fournisseurs d’IA cités plus haut, uniquement dans le cadre de projets clients.

Nous ne partageons vos données avec personne d’autre, sauf si la loi l’exige.

Certains de ces prestataires (Anthropic, OpenAI, Google, Resend et, pour certains services, Microsoft) sont établis aux États-Unis. Les transferts vers eux sont protégés par le cadre de protection des données UE-États-Unis (Data Privacy Framework) et par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. Lorsque nous avons le choix, nous utilisons des centres de données situés dans l’UE.

• Demandes qui n’aboutissent pas à un projet : 12 mois après notre dernier contact.
• Échanges avec les clients et sur les projets : pendant toute la collaboration, et jusqu’à 5 ans après sa fin pour les questions de suivi ou les demandes de garantie.
• Factures et pièces comptables : 10 ans, comme l’exige la loi belge.
• Journaux du serveur : uniquement le temps nécessaire à notre hébergeur pour la sécurité, normalement quelques semaines.

Nous protégeons vos données grâce à des connexions chiffrées, des mots de passe robustes et l’authentification à deux facteurs sur nos comptes, des appareils à jour et des accès limités au strict nécessaire. Comme Semper Code est composé d’une seule personne, personne d’autre n’a accès à vos données.

Selon le RGPD, vous avez le droit de :

• consulter les données que nous détenons sur vous ;
• faire corriger des données inexactes ;
• faire supprimer vos données ;
• limiter leur utilisation ou vous y opposer ;
• recevoir vos données dans un format portable ;
• retirer votre consentement à tout moment, sans effet sur ce que nous avons fait auparavant.

Écrivez à gentian@semper-code.com pour exercer l’un de ces droits. Nous répondons dans un délai d’un mois et pouvons d’abord vous demander de confirmer votre identité.

Si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont nous traitons vos données, contactez-nous d’abord afin que nous puissions y remédier. Vous avez aussi le droit d’introduire une réclamation auprès de l’Autorité de protection des données, rue de la Presse 35, 1000 Bruxelles (www.autoriteprotectiondonnees.be).

Nous pouvons mettre à jour cette politique lorsque nos services ou la loi évoluent. La date en haut de cette page indique toujours la version la plus récente.